Taillon Assurances Taillon Assurances

Courtier d'assurances et services financiers

Démystifier l’assurance aviation

Publié le : 20 novembre 2015 Écrit par : Catégorie : Aviation

L’assurance aviation est une couverture d’assurance spécifiquement liée à l’exploitation aéronautique et à l’aviation générale. Leurs polices d’assurance sont très différentes de ce que nous pouvons voir dans le secteur de l’assurance de dommage.

Effectivement, les opérations aéroportuaires, les aéronefs, les pilotes, les mécaniciens, les lois qui régissent la navigation aérienne, la complexité de la gestion des risques, les pertes catastrophiques potentielles font en sorte que l’assurance aviation est un monde à part et hors de portée des assureurs standards. Il existe des assureurs spécialisés dans ce secteur spécifique.

Mais d’abord, pourquoi ne pas faire un peu d’histoire …

La première police d’assurance aviation fut émise en 1911 par les Lloyd’s de Londres. Un an après, en 1912, ils ont arrêté d’émettre des contrats aviation, car plusieurs accidents avaient causé des dommages collatéraux suite à une mauvaise météo incessante. Ces premières polices étaient souscrites par des souscripteurs spécialisés dans l’assurance maritime.

En 1929, la Convention de Varsovie a été signée. La convention était un accord visant à établir les modalités, conditions et limitations de responsabilité pour le transport aérien. Aujourd’hui, Lloyd’s de Londres est toujours un marché majeur dans l’industrie. Cependant voici les principaux joueurs qui se partagent le marché que nous pouvons rencontrer au Canada : Allianz, AIG, Catlin, Canadian Aviation managers, Global Aeropace managers.

Les principaux secteurs qui exigent de l’assurance aviation sont :

Avion privé, école d’aviation, les exploitants de lignes aériennes et air taxi, les aéroports, les propriétaires de hangar(s), les entrepreneurs œuvrant sur les lieux d’aéroport, les manufacturiers de pièces aéronautiques.

 

Passons ensemble les grandes lignes des protections disponibles pour les propriétaires d’aéronefs privés.

Assurance de la coque (carlingue) : Couvre sur base tous risques les dommages matériels à l’aéronef. Il y a deux façons de couvrir la coque.

1- Couvre les dommages matériels de l’aéronef lorsque l’appareil est en mouvement ou immobile.

2- Couvre les dommages matériels à l’aéronef lorsque l’appareil est immobile seulement.

Chez certains assureurs, il n’y a aucune franchise pour :

  • Perte totale de l’aéronef ;
  • La foudre ;
  • Le vol entier ;
  • Feu ou explosion SAUF par la suite de l’écrasement ou la collision ;
  • Vandalisme ou acte malveillant

Garanties additionnelles en cas d’atterrissage forcé :

Si l’assuré a acheté la couverture étendue (en mouvement ou immobile)

L’assureur paiera pour les dépenses raisonnables encourues pour l’enlèvement de l’aéronef de l’endroit où l’atterrissage forcé a eu lieu, ainsi que le transport de l’appareil à l’aéroport le plus près, si l’endroit n’est pas propice à un décollage sécuritaire. Par contre, l’assureur ne paiera pas pour les dépenses encourues pour corriger un problème mécanique.

Responsabilité civile : Il y a deux types de protections :

Assurance responsabilité civile pour les dommages matériels et corporels causés à autrui incluant la privation de jouissance. Les dommages aux passagers sont exclus. 2- Assurances responsabilité civile à l’égard des passagers. Cette protection couvre les dommages corporels subis aux passagers causés par un événement découlant de la propriété, de l’entretien ou de l’utilisation de l’aéronef. À ce moment, 3 options sont offertes concernant les limites d’assurance en responsabilité.

Une limite combinée des deux garanties. (garantie 1 et 2) ;

Une limite pour la responsabilité civile (1) + passagers (2) mais avec une sous- limitation entre 100,000$ et 300,000$ pour les passagers ;

Une limite seulement pour la responsabilité civile garantie (1).

Garanties additionnelles – dépenses pour mesure d’urgence : L’assureur paiera jusqu’à un montant déterminé, les frais imposés par des tiers en en raison d’une situation d’urgence suivante :

Épandage de mousse sur piste d’atterrissage avant un atterrissage en catastrophe ou forcé ;

Feu, contrôle d’un écrasement et secours ;

Recherche et sauvetage ;De plus, si l’assuré à acheter la protection pour les dommages aux passagers, l’assureur paiera pour les frais médicaux encours selon un montant déterminé au contrat.

Qui peut piloter votre avion ?

Un pilote approuvé & nommé dans la page de déclaration ;

Un pilote de maintenance approuvé par la compagnie, employé par Transport Canada dans le but de voler votre avion à des fins de maintenance selon les clauses du contrat ;

Un pilote qui donnera de l’instruction à un pilote nommé au contrat pour obtenir des brevets supplémentaires selon les définitions de la police ;

Un pilote qui donnera de l’instruction ab initio à un pilote nommé.

Soumission

Retour