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Drone

Le marché du drone en expansion à vitesse grand V

Publié le : 16 décembre 2015 Écrit par : Catégorie : Aviation

Nous entendons parler de plus en plus de ces drôles d’engins. La forte croissance du marché des drones s’explique par le bond des ventes de drones de divertissements. Mais leurs usages dans les entreprises se développent aussi à vitesse grand V. Parti de rien il y a seulement 3 ans, ce marché atteint aujourd’hui plusieurs millions et devrait être multiplié par 10 d’ici quelques années.

On y retrouve des opérateurs de drones réalisant des prestations de services, des constructeurs et des centres de formation. A l’exception de quelques grandes entreprises qui ont leur propre département spécialisé, la plupart des acteurs du marché sont des PME et travailleurs autonomes. Des agents immobiliers, des évaluateurs de bâtiments, des compagnies d’assurances, des arpenteurs, des agences de publicité, recherches & sauvetages. L’utilisation des drones est multiple et fait gagner beaucoup de temps. Il est à prévoir que l’usage du drone s’étendra bientôt à d’autres secteurs importants de notre société.

Évidement, pour la sécurité de tous, Transport Canada régis les lois d’utilisation des drones. Nous pensons qu’il vous serait utile de vous faire part de ces lois à titre de référence uniquement. Nous vous encourageons donc à parcourir le site de Transport Canada ou de communiquez avec eux pour obtenir les informations complètes en ce qui attrait aux lois qui régissent l’utilisation des drones. Voici un extrait soulevé de leur site internet.

Transport Canada – division aérien

https://www.tc.gc.ca

« Véhicules aériens non habités, modèles réduits d’aéronefs, systèmes d’aéronefs télé pilotés, drones. UAV

Pensez à la sécurité d’abord

De plus en plus de personnes utilisent des aéronefs sans pilote pour le travail ou les loisirs. Transports Canada réglemente leur utilisation pour veiller à la sécurité du public et de l’espace aérien.

Les aéronefs sans pilote à bord sont connus sous plusieurs noms : véhicule aérien non habité (UAV), système d’aéronef télé piloté, modèle réduit d’aéronef, aéronef téléguidé et drone.

Lignes directrices en matière de sécurité

Vous avez la responsabilité d’utiliser votre aéronef en toute sécurité et légalement. Au Canada, vous devez :

  • Suivre les règles du Règlement de l’aviation canadien;
  • Respecter le Code criminel ainsi que la réglementation municipale, provinciale et territoriale ayant trait aux intrusions et à la vie privée.

Transports Canada s’attend à ce que vous respectiez les consignes de base suivantes.

Toujours

  • Utilisez votre aéronef le jour et lorsqu’il fait beau (ciel dégagé, sans brouillard).
  • Gardez votre aéronef dans votre champ de vision en tout temps, sans l’aide d’une caméra, d’un moniteur ou d’un téléphone intelligent.
  • Avant le décollage, assurez-vous que votre aéronef peut être utilisé en toute sécurité. Les piles ou les batteries ont-elles pleinement chargé? Fait-il trop froid pour voler?
  • Renseignez-vous pour savoir si vous avez besoin d’une permission et si vous devez demander un certificat d’opérations aériennes spécialisées
  • Respectez la vie privée des autres : évitez de survoler des propriétés privées et de prendre des photos ou de faire des vidéos sans permission

Jamais

  • À moins de 9 km d’un aéroport, d’un héliport ou d’un aérodrome.
  • À plus de 90 m d’altitude.
  • À moins de 150 m de personnes, d’animaux, de bâtiments, de structures ou de véhicules.
  • Dans une foule ou à proximité (comme lors d’activités sportives, de spectacles, de festivals, de feux d’artifice).
  • Près de véhicules en mouvement : évitez les autoroutes, les ponts, les rues achalandées ou tout autre endroit où vous pourriez mettre les conducteurs en danger ou les distraire.
  • Dans un espace aérien réglementé, par exemple, à proximité ou au-dessus de bases militaires, de prisons ou de feux de forêt.
  • Dans une zone où vous pourriez nuire au travail de premiers intervenants.

 

Information sur l’utilisation d’UAV à des fins professionnelles ou de recherche

Permission et exigences en matière de sécurité

Pour utiliser votre aéronef sans pilote pour le travail ou la recherche, vous pourriez avoir à respecter des conditions de sécurité strictes comprises dans une exemption ou à demander une permission à Transports Canada. Tout dépend du type d’aéronef, de son poids, de l’utilisation que vous comptez en faire et de la zone où vous vous en servirez.

Si votre aéronef pèse 25 kg ou plus, vous devez demander un certificat d’opérations aériennes spécialisées avant de l’utilise.

Pour un aéronef sans pilote qui pèse moins de 25 kg, il est possible d’obtenir une exemption qui permettrait de l’utiliser sans permission.

Si votre aéronef:

  • pèse 2 kg ou moins et que vous remplissiez les conditions de sécurité de l’exemption de Transports Canada pour les UAV de 2 kg ou moins, vous n’avez pas besoin de demander de permission pour l’utiliser;
  • pèse de 2,1 à 25 kg et que vous remplissiez les conditions de sécurité de l’exemption de Transports Canada pour les UAV de 2,1 à 25 kg, vous n’avez pas besoin de demander de permission pour l’utiliser. Cependant, vous devez en informer Transports Canada en remplissant le formulaire de soumission. »

 

Taillon Assurances est en mesure de vous offrir une police d’assurance commerciale pour une utilisation professionnelle de votre drone. Effectivement, il est essentiel de savoir que les compagnies d’assurances offrent des couvertures d’assurance uniquement dans le cadre de vos fonctions professionnelles. Nous avons un éventail de partenaires d’affaire solidement implantée dans le secteur aérien. Nous avons de l’expérience dans le domaine des drones et une expertise solide dans l’aéronautique.

Il est possible dans certains cas d’assurer le drone pour des dommages directs à l’appareil. Parlez-en à votre courtier d’assurance chez Taillon Assurances. Mais généralement, la couverture requise est la responsabilité civile. Même si Transport Canada demande une limite minimale de 100,000$ pour obtenir un certificat d’exploitation, nous offrons un minimum de 500,000$ et nous recommandons des limites d’assurance plus élevées que celle-ci. Vous devez d’abord remplir un questionnaire qui est accessible directement sur notre site en cliquant ICI ou si vous préférez, prenez le téléphone et appelez un courtier spécialisé chez Taillon Assurances et parlez-lui de votre projet !

 

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